Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGMA
CLEE, SARL

Numéro de dépôt :
3716465
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
SIGMA de CLEE

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 25 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEE domicilié(e) 210 rue NICOL COPERNIC - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEE domicilié(e) 210 rue NICOL COPERNIC - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 25 février 2020.

CLEE a également déposé les autres marques suivantes : CLEE


CLEE, SARL - 210 rue NICOL COPERNIC - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 400731923


CLEE - 210 rue NICOL COPERNIC - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 17 août 2010 - Retrait partiel n°529895 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539161 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.